Législation sur les couteaux et armes en France – Autorisations et Interdictions

3,8K

Mise à jour selon la législation d’Octobre 2013.

Quelle est la législation sur les couteaux en France ?

Jusqu’au 6 septembre 2013, date où la loi a été modifiée, les couteaux faisaient partie des armes de 6ème catégorie.

Depuis la modification de la loi, ils font partie des armes de catégorie D.

Avant le 6 septembre 2013

Selon l’article 2 du décret 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l’application du décret du 18 avril1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munition) sont des armes de 6ème catégorie :

Tous les objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique et notamment les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées, sauf celles qui ne sont ferrées qu’à un bout, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jets, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques. »

En plus de la Loi nationale concernant les armes, vous devez également tenir compte de la réglementation locale. Un couteau que vous pouvez normalement porter sur vous, peut être interdit par un règlement local, par exemple dans les lieux de divertissement ou les stades de football. Même un tournevis dans un train à destination de Paris peut déjà être considéré comme une arme prohibée.

L’acquisition et la détention des armes de 6e catégorie est libre lorsque leur acheteur ou leur détenteur a plus de 18 ans. En revanche, leur port et leur transport sont interdits à moins de posséder un motif légitime ou professionnel (fonctionnaire de police, agent de sécurité, …). Le porteur d’une arme de 6e catégorie peut justifier le port de cette arme lorsqu’il dispose d’une licence au sein d’une fédération sportive agréée (dans le cadre de la pratique d’un art martial ou d’un sport de combat par exemple). Le port de ce type d’armes est également permis lorsqu’il est justifié par un motif d’ordre professionnel. A ce titre, les représentants des forces de l’ordre ou les agents de sécurité peuvent être autorisés à porter, dans l’exercice ou à l’occasion de leurs fonctions, les armes de cette catégorie.

Source LegiFrance

Aujourd’hui : une nouvelle classification des armes

Depuis le 6 septembre 2013, de nouvelles dispositions légales issues de la loi du 6 mars 2012 sont entrées en vigueur.

Ces nouvelles règles ont renforcé les sanctions pénales contre les auteurs d’infractions sur les armes et ont instauré un nouveau classement.

Les armes seront désormais réparties en 4 catégories :

• La catégorie A pour les armes à feu interdites (exemple : les armes automatiques telles que les kalachnikov)
• La catégorie B pour les armes à feu soumises à autorisation (exemple : les revolvers semi-automatiques ou à répétition)
• La catégorie C pour les armes à feu soumises à déclaration (exemple : les armes à feu longues à un coup par canon rayé)
• La catégorie D pour les autres armes, dont les fusils de chasse, les couteaux, les matraques, etc. (voir la liste des armes de catégorie D fixée par la nouvelle réglementation)

A noter que si l’achat et la détention de ces armes sont libres, le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments d’arme et munitions qui suivent sont en principe interdits.

Quelques éclaircissements…

Au sujet du transport :

Si une arme de catégorie D doit être transportée, il y a différentes conditions.

• L’arme ne doit pas être « directement » utilisable. Ce qui signifie qu’elle doit être bien emballée dans un étui ou un conteneur, de préférence avec fermeture par cadenas ou autre système. Attention donc aux transports dans les sacs à dos.
• Le ‘porteur’ doit être en mesure de fournir un motif légitime. Une licence de tir, une invitation à une bourse pour collectionneurs, une déclaration d’un employeur peuvent fournir des motifs légitimes.

NB : Ne pas confondre le port (sur soi) et le transport (Véhicule, sac, mallette). 

Au sujet de la notion de « motif légitime » :

• Le « motif légitime » est vérifié au cas par cas par les forces de l’ordre et le juge
• En cas de contrôle, celles-ci décident, en fonction des éléments constatés et de la situation, si le motif légitime est avéré ou non, selon les faits et les explications présentées par le détenteur.

Il faut retenir que c’est cette notion de « motif légitime » du port ou du transport de l’arme qui détermine l’existence ou non de l’infraction (le motif type « se défendre », ou « au cas où » ne sont, bien entendu, pas des raisons valables).

L’appréciation du « motif légitime », dépend donc des circonstances et lieux ainsi que du contexte (manifestation publique, endroits publics type discothèques, bars, stades).

Quelques exemples :

• Une licence délivrée par une fédération sportive vaut titre de transport légitime pour des armes utilisées dans le cadre d’une activité sportive (du domicile au lieu d’entraînement ou du domicile au lieu de l’armurerie).
• Les armes de 6ème catégorie transportées en grand nombre (c’est souvent le cas de collectionneurs se rendant à une exposition), doivent l’être de façon à ce qu’elles ne puissent pas être utilisées immédiatement, soit en recourant à un dispositif technique, soit par démontage. Le collectionneur doit être en mesure de prouver qu’il se rend effectivement à une exposition.
• Le cas du chasseur ou du pêcheur (trajet aller/retour), pour les couteaux de chasse, dague.
• Le cas de l’ouvrier qui se rend ou qui revient de son lieu de travail.

Deux cas particuliers, Opinel et Laguiole

Les couteaux Opinel ont un système de blocage à virole. Ceci est considéré par la loi comme ‘couteau-poignard’, couteau avec mécanisme de blocage de la lame, et donc interdit de port et transport, sauf motif légitime.

A l’inverse, un certain nombre de couteaux Laguiole ne possède pas de système de verrouillage de la lame. De ce fait, ils ne tombent pas dans la catégorie ‘arme de 6ème catégorie’ et leur port est donc libre sans motif légitime.

Mais, encore une fois, tout dépend des circonstances et de la situation lors du contrôle : un randonneur ne devra probablement pas abandonner son Opinel si il se fait contrôler en pleine campagne, tandis qu’un passager dans les transports en commun d’une grande ville devra justifier le port de son Laguiole.

En matière de port de couteaux, il est nécessaire de faire usage de bon sens et de logique.

Une règle d’or est également ‘en cas de doutes, laissez votre couteau à la maison’.

Règlements locaux : Attention !

En plus de la Loi nationale concernant les armes, vous devez également tenir compte de la réglementation locale.

Un couteau que vous pouvez normalement porter sur vous, peut être interdit par un règlement local, par exemple dans les lieux de divertissement ou les stades de football.

Même un tournevis dans un train à destination de Paris peut déjà être considéré comme une arme prohibée.

Abandonner votre couteau ?

Si votre couteau est saisi, on vous demandera souvent de l’abandonner. Remarque : l’abandonner signifie donc que vous ne pouvez pas récupérer le couteau. Il sera le plus souvent détruit. 

Il arrive souvent qu’un couteau soit confisqué sur base de motifs qui ne sont pas justifiés. Par exemple, par manque de clarté sur ce qui est ou n’est pas autorisé. 

Nous vous conseillons de ne pas renoncer à votre couteau directement.

Cela ne signifie pas que le couteau ne va pas être saisi, mais vous pouvez au moins faire passer l’affaire devant les tribunaux pour demander la restitution de votre couteau.

Quelles sont les armes et matériels en vente libre ?

A noter que si l’achat et la détention de ces armes sont libres, le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments d’arme et munitions qui suivent sont en principe interdits. 

1. Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique dont :les armes non à feu camouflées ; les poignards, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l’intérieur ;
2. Générateurs d’aérosols lacrymogènes ou incapacitants d’une capacité inférieure ou égale à 100 ml classés dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ;
3. Armes à impulsions électriques de contact permettant de provoquer un choc électrique à bout touchant classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ;
4. Armes à feu dont tous les éléments ont été neutralisés : par l’application de procédés techniques et selon des modalités définies par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ; ou par des procédés définis et contrôlés par un autre Etat membre de l’Union européenne et attestés par l’apposition de poinçons et la délivrance d’un certificat, sous réserve qu’ils offrent des garanties équivalentes à la neutralisation réalisée en France ;
5. Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l’exception de celles classées dans une autre catégorie, en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ; Le contrôle de la date du modèle et de l’année de fabrication des armes importées est effectué dans les cas et selon des modalités qui sont définis par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l’intérieur et des ministres chargés de l’industrie et des douanes ;
6. Reproductions d’arme dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 ne pouvant tirer que des munitions sans étui métallique ; Ces reproductions d’armes historiques et de collection ne peuvent être importées, mises sur le marché ou cédées que si elles sont conformes aux caractéristiques techniques définies par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l’intérieur et des ministres chargés de l’industrie et des douanes et constatées dans un procès-verbal d’expertise effectuée par un établissement technique désigné par le ministre de la défense, dans les cas et les conditions déterminés par l’arrêté interministériel prévu ci-dessus. Les reproductions d’armes historiques et de collection qui ne satisfont pas à ces dispositions relèvent, selon leurs caractéristiques techniques, du régime applicable aux armes des catégories A, B, et C du 1° de la présente catégorie ;
7. Armes historiques et de collection dont le modèle est postérieur au 1er janvier 1900 et qui sont énumérées par un arrêté conjoint du ministre de l’intérieur et de la défense compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique ;
8. Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules ;
9. Armes conçues exclusivement pour le tir de munitions à blanc, à gaz ou de signalisation et non convertibles pour le tir d’autres projectiles et les munitions de ces armes ;
10. Munitions et éléments de munition à poudre noire utilisables dans les armes historiques et de collection ainsi que les munitions des armes du h de la présente catégorie ;
11. Matériels de guerre antérieurs au 1er janvier 1946 et dont les armements sont rendus impropres au tir par l’application de procédés techniques définis par arrêté du ministre de la défense ;
12. Matériels de guerre postérieurs au 1er janvier 1946 dont les armements sont neutralisés et qui sont énumérés par arrêté du ministre de la défense.

Quelles sont les armes à feu soumises à enregistrement ?

1. Armes d’épaule à canon lisse tirant un coup par canon (fusils de chasse) ; 
2. Éléments de ces armes ; 
3. Munitions et éléments des munitions de ces armes ; 

Pour acheter des munitions, le propriétaire d'une arme à feu soumise à enregistrement doit présenter soit son permis de chasse, soit sa licence de tir.

Quelles sont les différentes classifications d’armes ?

Catégorie A

Les armes de la catégorie A se divisent en 2 sous-catégories A1 et A2.

Armes de la sous-catégorie A1

Les armes de la catégorie A1 sont les suivantes :

• les armes à feu camouflées sous la forme d’un autre objet,
• les armes à feu de poing, quel que soit le type ou le système de fonctionnement, qui permettent le tir de plus de 21 munitions sans réapprovisionnement, avec un système d’alimentation de plus de 20 cartouches,
• les armes à feu d’épaule quel que soit le type ou le système de fonctionnement, qui permettent le tir de plus de 31 munitions sans réapprovisionnement, avec un système d’alimentation de plus de 31 cartouches,
• les armes à feu à canons rayés et leurs munitions dont le projectile a un diamètre maximum supérieur ou égal à 20 mm,
• les armes à feu à canon lisse et leurs munitions d’un calibre supérieur au calibre 8, à l’exclusion des armes de la catégorie C ou D,
• les éléments de ces armes et éléments de ces munitions,
• les systèmes d’alimentation d’armes de poing de plus de 20 munitions,
• les systèmes d’alimentation d’armes d’épaule de plus de 20 munitions,
• certaines armes présentant des caractéristiques techniques équivalentes.

Armes de la sous-catégorie A2 :

La sous-catégorie A2 regroupe

• les matériels de guerre,
• les matériels destinés à porter ou à utiliser au combat les armes à feu,
• les matériels de protection contre les gaz de combat.

Catégorie B:

Sont classées dans la catégorie B, soumises à la procédure d’autorisation, les armes suivantes :

• les armes à feu de poing et armes converties en armes de poing non comprises dans les autres catégories, ainsi que leurs munitions à percussion centrale,
• les armes d’épaule à répétition semi-automatique, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d’une capacité supérieure à 3 coups ou équipées d’un système d’alimentation amovible et n’excédant pas 31 coups sans qu’intervienne un réapprovisionnement,
• les armes à feu d’épaule à répétition manuelle, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d’une capacité supérieure à 11 coups et n’excédant pas 31 coups sans qu’intervienne un réapprovisionnement,
• les armes à feu d’épaule à canon rayé dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 cm ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 45 cm,
• les armes à feu d’épaule à canon lisse à répétition ou semi-automatiques dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 cm ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 60 cm,
• les armes à feu d’épaule ayant l’apparence d’une arme automatique de guerre,
• les armes à feu d’épaule à répétition à canon lisse munies d’un dispositif de rechargement à pompe,
• certaines armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques et leur munitions,
• les armes chambrant les calibres suivants : 7,62 x 39 ; 5,56 x 45 ; 5,45 x 39 russe ; 12,7 x 99 ; 14,5 x 114,
• les armes à impulsion électrique de contact permettant de provoquer un choc électrique à bout touchant, sauf ceux classés dans une autre catégorie,
• les générateurs d’aérosols incapacitant ou lacrymogènes, sauf ceux classés dans une autre catégorie.

Catégorie C:

Les armes classées dans la catégorie C sont les suivantes :

• les armes à feu d’épaule à répétition semi-automatique dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, permettant le tir de 3 munitions au plus sans réapprovisionnement,
• les armes à feu d’épaule à répétition manuelle dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, permettant le tir de 11 munitions au plus sans réapprovisionnement ainsi que les systèmes de réapprovisionnement de ces armes,
• les armes à feu d’épaule à un coup par canon dont au moins l’un n’est pas lisse,
• les éléments de ces armes,
• certaines armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques,
• les armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche supérieure à 20 joules,
• certaines armes présentant des caractéristiques équivalentes,
• les munitions et éléments de munitions des armes de la catégorie C,
• certaines munitions à percussion centrale et leurs éléments conçues pour les armes de poing, mais qui ne sont pas classées en catégorie B et éléments de munitions.

Catégorie D:

Il s’agit des armes en vente libre. Sont classés dans cette catégorie :

• tout objet pouvant présenter un danger pour la sécurité publique, comme par exemple les armes non à feu camouflées, les poignards, couteaux-poignards, matraques, projecteurs hypodermiques,
• certaines bombes aérosols incapacitantes ou lacrymogènes,
• certaines armes à impulsion électrique de contact,
• les armes à feu dont tous les éléments ont été neutralisés,
• les armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 (à l’exception de celles classées dans une autre catégorie en raison de leur dangerosité),
• certaines armes historiques ou de collection dont le modèle est postérieur au 1er janvier 1900,
• les armes et les lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules,
• les armes conçues exclusivement pour le tir de munitions à blanc, à gaz ou de signalisation et non convertibles pour d’autres projectiles,
• les munitions et éléments de munitions à poudre noire utilisables dans les armes historiques et de collection.
• les matériels de guerre antérieurs au 1er janvier 1946 et dont les armements sont rendus impropres au tir,
• certains matériels de guerre postérieurs au 1er janvier 1946 dont les armements sont neutralisés.

Conclusion

L’acquisition et la détention d’armes sont soumises à des réglementations.

Restez toujours dans la légalité !

Et ailleurs dans le monde ?…

La loi Française n’est pas universelle et il existe de nombreux pays plus « souples » sur la détention et l’utilisation d’armes. On pense évidemment aux États-Unis, mais plus près de chez nous, il y a également la République Tchèque !

Voici un Retex d’un abonné qui est parti à Prague « tester » des armes à feu.

Bonjour à tous, ici Mr Dibule, en direct de Prague pour Nopanic.

Je ne saurais vous expliquer pourquoi, ni vous sortir un article spécifique de la loi Tchèque, mais l’on peut aisément comprendre via leur histoire, pourquoi la législation sur les armes à feu et armes de guerre soit beaucoup moins sévère qu’en France.

Il n’y a pas vraiment de limites, et n’importe quel citoyen ou touriste lambda a la possibilité d’utiliser les armes les plus destructrices qui existent, le maximum que j’ai vu étant conduire un Tank pour 9000 czk de l’heure, c’est-à-dire environ 360 euros.

C’est en effet devenu une activité touristique, un peu glauque certes, mais il y a à présent des tours organisés, et globalement ça reste moins glauque que les putes… et ne comptez pas sur moi pour cet article là.

Ainsi, on tombe régulièrement sur des flyers « Tired of monuments ? » avec des petits packs habilement nommés « arrestation SWAT » où l’on a droit à une demie journée M16 / Kalashnikov / fusils à pompe / pistolets / pistolets / pistolets…. etc.

Mais honnêtement j’ai un peu de mal avec tout ça, c’est cool, c’est marrant, mais tirer avec des armes a feu ça ne devrait pas être Disney selon moi.

Et là où je suis allé, ce n’était pas vraiment Disney, mais plutôt le Texas en Europe de l’Est…

Pour faire bref, c’était pas un stand de tir touristique ; c’est à 3 minutes de chez moi, c’est pour ça que j’y suis allé : les T-shirt oncle Sam ou énormes aigles américains ont leur place ici, le communisme se ressent partout, mais il est détesté.

C’est donc dans cette atmosphère où peu de choses auraient bougées depuis 1975, avec posters mélangeant érotisme et armes a feu, un look restaurant routier ukrainien avec des bruits de coups de feu en fond sonore, que j’ai vidé mes première cartouche de 9mm.

Casque anti-bruit et lunettes de sécurité mises, on rentre dans un sas où il faut impérativement fermer les portes pour en ouvrir d’autres, concrètement parce que sinon y aurait 47 voisins qui appelleraient la police. Quelques consignes très brèves, mais efficaces, et vitales.

C’est au milieu de ces consignes, justement, qu’une personne s’est mise à tirer… et la pression est montée d’un coup dans le stand pour nous jeunes puceaux !

A moins de 2 mètres en effet, un type mince, tout blanc, au look de chercheur au CNRS, tirait un calibre très puissant avec d’énormes flammes qui sortaient de son canon, et soudainement on a tous ressenti un peu de stress, parce que même si les oreilles sont relativement protégées, le choc ressenti parvient toujours à faire sursauter, en plus de ne rien entendre aux consignes.

Et j’ai ce fait-divers en tête d’un homme qui avait abattu tout le monde dans un stand de tir…

Parmi les consignes, il faut savoir que le plus important c’est la position et la préhension de l’arme, le reste c’est du gâteau. Un enfant de 3 ans saurait charger et tirer, par contre il perdrait certainement ses doigts, son nez, ou sa vie.

Par exemple on a tendance, quand on prend une vraie arme pour la première fois, à mettre ses mains dans une position qui nous semble classique et vue maintes fois dans les films… excepté qu’à peu de choses près si l’on ne fait pas gaffe, on se prend le recul du barillet dans le pouce lors de la déflagration, et l’on se prend le pouce dans la tête ; et ça fait mal, un pouce, à cette vitesse. Heureusement nous avions nos lunettes.

Nous avons choisis trois armes de même calibre, ce qui fait qu’avec mes deux camarades nous avons pu échanger les armes louées, en utilisant les même cartouche de 9mm parabellum, la munition la plus répandue :

• CZ 75, Tchèque
• Grand Power K100, Slovaque
• Glock, Autrichien

Oui, on a voyagé un petit peu…

Ensuite c’est simple et très procédural, on prend l’arme d’une certaine façon, jamais le doigt sur la gâchette tant qu’on n’est pas en joue, y a une petite procédure de sécurité à la con dans la façon de manipuler, on se rappelle bien la position des mains, du corps, de la tête, position très similaire à la boxe en réalité, bras bien tendu sinon l’arme risque de nous voler dangereusement vers le nez.

On sent qu’on ne joue pas aux poupées ni au paintball, et les quelques minutes avant le premier coup de feu font monter la pression, surtout quand le chercheur du CNRS se met à larguer ses balles de plus en plus rapidement à côté de nous.

-« Shoot the head on the right!
– OK! »

Premier coup de feu, on sent tout de suite que la position est très importante, et que deux mains pour tenir l’arme ne sont pas de trop, surtout vers la fin du chargeur, quand les bras commencent à fatiguer de la tension et du poids de l’arme, parce que mine de rien on se concentre entre chaque tir pour viser une tête, normal, une tête quoi, une petite tête qui saigne pas mais une tête quand même.

Après je ne vous cache pas que c’est très vite excessivement jouissif, la sensation est assez folle, c’est con à dire mais y a une sensation inexplicable, pas de puissance divine, mais plus le plaisir de manipuler un truc aussi balèze.

J’étais mentalement très loin du fait que cet objet servait originellement à tuer, tout simplement parce que en ce qui me concerne, cette possibilité est comme inexistante en moi, et c’était plus comme du tir a l’arc en 1000 fois mieux.

Je recommande dans l’ordre :

• le Glock: l’arme est légère car en partie composée de polymères, donc moins éprouvante à utiliser, le recul est bien compensé, sa prise en main est directe, vraiment confortable et simple, mais je pense moins précise que le CZ 75,
• le CZ est vraiment agréable aussi, moins bonne prise que le Glock mais le pistolet est plutôt bien équilibré, et l’on vise mieux avec,
• en dernier le Grand Power K100, juste mauvaise grip, lourde et elle me glissait des doigts (je commençais à fatiguer peut-être), c’est celle que l’on peut voir sur la vidéo. Tirer 50 cartouches ça peut épuiser rapidement aussi.

C’est 35 euros pour louer le Glock, 50 cartouches, le stand, le casque et les lunettes.

Voila pour les armes à Prague, après bien évidement si vous voulez visiter Prague, je vous recommande plutôt d’aller voir les monuments d’abord 😉 !